AccueilFinanceTaxe foncière en Paca : plus forte hausse à Marseille et Martigues

Taxe foncière en Paca : plus forte hausse à Marseille et Martigues

Selon l’étude d’octobre publiée par l’Observatoire national des taxes foncières, Marseille et Martigues font partie des 200 grandes villes qui ont le plus augmenté la taxe foncière en 2022.
Marseille et Martigues font partie des villes où la taxe foncière augmente le plus en Paca.
F. D. - Marseille et Martigues font partie des villes où la taxe foncière augmente le plus en Paca.

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Selon l’Observatoire national des taxes foncières, Marseille et Martigues ont connu les plus fortes hausses de la taxe foncière en 2022, pour les 200 plus grandes villes de France. L’augmentation a été de 19 % à Martigues et de 16 % à Marseille. La hausse moyenne des 200 plus grandes villes est de 4,7 % en 2022, contre 1,3 % en 2021.

Martigues dans le top 3 des augmentations de la taxe foncière

L’observatoire note dans son rapport qu’en 2022, « Martiguesest la troisième ville de France où la taxe foncière a le plus augmenté » avec une hausse de 19 %. « La Ville a en effet relevé son taux communal de cinq points ». « Le conseil municipal a souligné à l’occasion du vote qu’il n’avait plus de pouvoir de taux que sur les taxes foncières, les taux de taxe d’habitation étant gelés entre 2019 et 2023, date à laquelle il n’existera plus que la taxe d’habitation sur les résidences secondaires. Il était nécessaire de dégager un produit fiscal suffisant pour assurer l’équilibre du budget ». « A l’explosion du taux communal s’ajoutent, dans une bien moindre mesure, la légère hausse du taux prélevé à Martigues au profit de la Métropole d’Aix-Marseille (dans le cadre d’une harmonisation des taux après la fusion de différentes intercommunalités), comme celle du taux de taxe Gemapi adossé à la taxe foncièreé. Enfin, rappelons que la forte revalorisation des valeurs locatives en 2022 (+ 3,4 %) a provoqué une hausse importante avant même que les taux soient modifiés ».

Forte hausse de l'impôt foncier en dix ans

Marseille dans le top 5

L’observatoire place Marseille à la cinquième place des villes de France, parmi les 200 villes les plus peuplées, et à la première, parmi les 50 villes les plus peuplées, où la taxe foncière a le plus augmenté. « Le taux communal est en effet passé de 39,07 % en 2021 à 44,54 % en 2022 », souligne l’observatoire. Ce dernier rappelle « qu’environ 240 propriétaires marseillais, emmenés par l’UNPI 13 et 83, ont décidé de saisir le Tribunal administratif de Marseille d’un recours visant à obtenir l’annulation du nouveau taux voté par la municipalité ».

Les autres communes de Paca

La hausse de la taxe foncière, hors TEOM (taxe sur les déchets ménagers), a concerné de nombreuses autres communes, dans les 200 villes les plus peuplées de France. Ainsi, on note une hausse de 9,9 % pour Istres, 6,8 % pour Draguignan, 5,9 % pour Hyères et Toulon, 5,3 % pour la Seyne-sur-Mer, 4,1 % pour Aix-en-Provence, 3,4 % pour Fréjus, Gap, Grasse, le Cannet, Nice, Saint-Raphaël, et 3,2 % pour Salon-de-Provence. Pour Toulon, l’observatoire explique que la hausse de 10,9 %, plus de deux fois supérieure à la majoration de 5,3 % des valeurs locatives, s’explique essentiellement par le relèvement du taux prélevé au profit d’un syndicat de communes, conséquence probable du report des anciens taux prélevés dans lecadredelataxed’habitationsurlestaxesfoncières etde l’instauration d’une taxe GEMAPI sur son territoire.

Une hausse généralisée

« Cette hausse est beaucoup plus forte que les années précédentes », note l’observatoire. « La part la plus importante de cette hausse s’explique par la majoration légale de 3,4 % des valeurs locativesen2022. Cette majoration provoque, rappelons-le, une hausse de 3,4 % de l’impôt foncier même lorsqu’aucun taux n’est augmenté. Cependant, le taux communal et/ou intercommunal et/ou de la taxe Gemapi ayant augmenté dans de nombreuses villes, la hausse globale est d’environ 1,3 points supérieurs à la majoration de 3,4 % des valeurs locatives », peut-on observer.

A noter que Bézaudun-les-Alpes et La-Roque-en-Provence, deux communes des Alpes-Maritimes font partie des communes ou la taxe foncière est la moins élevée.

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